Il est très simple : si vous êtes marié et que vous divorcez, il y aura forcément une pension alimentaire à payer par vous ou par votre ex-conjoint(e) en fonction de qui est bien entendu en charge de surveiller les enfants et de les accueillir sous son toit !
Cette pension alimentaire doit être payée en fonction de plusieurs paramètres, notamment un taux bien précis en fonction du nombre d’enfants et en fonction également de votre situation et de celle de l’autre parent. Nous allons tenter de vous parler un peu plus en détails de ces situations-là, et vous permettre de faire le calcul par vous-même.
Des taux variants en fonction de votre situation
Comme nous vous le disions lors de l’introduction, un taux doit être utilisé lors du calcul (calcul dont nous vous parlerons dans la seconde partie de l’article). Ces taux-là peuvent varier en fonction des cas que voici ci-après.
- Le parent débiteur bénéficie d’un droit de visite avec un hébergement gratuit (le taux ici est de 18% pour un enfant).
- Le parent débiteur toujours possède un droit de visite pour hébergement classique (exemple pour le weekend sur deux, ou la moitié des vacances scolaires, ici 13.5% pour un enfant).
- Pour le cas d’un droit de visite pour hébergement alterné, ce sera 9% pour un enfant.
Bien entendu, les pourcentages changeront pour deux enfants, le cas de trois enfants, etc. Et gardez en tête le minimum vital qui sera réduit du salaire total, ce minimum vital s’élevant à exactement 483 euros.
Le calcul à effectuer : comment procéder ?
Avant de passer au calcul, souvenez-vous que la pension alimentaire est importante dans le sens où elle permettra de couvrir plusieurs frais liés au bien-être de l’enfant, comme par exemple pour son alimentation, mais aussi pour sa scolarité, ses vêtements, ses déplacements, etc. Elle ne concerne pas toutefois certaines autres charges comme les déplacements scolaires, les soins médicaux, et autres.
Pour le calcul, il suffit d’avoir le salaire total net moins les 483 euros (qui sont le minimum vital, nous vous le rappelons), multipliés par les pourcentages dont nous vous parlions également dans la précédente partie. Il faudra donc opter pour le bon pourcentage en fonction du nombre d’enfants, et de la situation d’hébergement (classique, en alternance, etc.) et vous aurez donc le total qu’il faudra payer par enfant. Multipliez cela par le nombre total des gosses, et vous aurez grosso-modo le total de votre pension alimentaire.
Même si les juges peuvent prendre d’autres éléments en considération, il s’agit généralement de la méthode classique pour laquelle ils vont opter.
